Documentation

	Le 16000 enfants disparus.pdf taille : 3.7 Mo type : pdf
	Mise en oeuvre du service civique taille : 1.3 Mo type : pdf
	note sur le régime de l'auto-entrepreneur.pdf taille : 138.9 Ko type : pdf
	CHIFFRES CLES-SYNTHÈSE.pdf taille : 1.6 Mo type : pdf
	Présentation du BUDGET 2010 taille : 61.5 Ko type : pdf
	La réforme du lycée taille : 93.5 Ko type : pdf
	Présentation du Projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale 2010 taille : 210.9 Ko type : pdf
	La Réforme de la Taxe Professionnelle taille : 73.1 Ko type : pdf
	Présentation du projet de loi relatif à l'entreprise publique de LA POSTE taille : 55.5 Ko type : pdf
	Présentation du Plan PME taille : 115.4 Ko type : pdf
	Rapport de mission d'Henriette MARTINEZ sur l'aide multilatérale de la France pour le développement taille : 736.8 Ko type : pdf
	Elections européennes - résultats Hautes-Alpes.pdf taille : 805.3 Ko type : pdf
	Proposition de loi déposée par Henriette MARTINEZ et Christian MENARD sur la garde alternée taille : 53.7 Ko type : pdf
	Intervention H MARTINEZ-Fin de vie.pdf Intervention d'Henriette MARTINEZ le 17 février lors de la discussion de la proposition relative à l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie taille : 45.1 Ko type : pdf
	aleas-agricoles.pdf Proposition de loi de M. Marc BERNIER, Député de la Mayenne, visant à améliorer l'efficacité de la déduction pour aléas en faveur des exploitations agricoles. taille : 143.7 Ko type : pdf
	PPL-Ciotti.pdf Proposition de loi de M. Eric CIOTTI, cosignée par Mme Henriette MARTINEZ, visant à renforcer le service minimum dans les transports en commun taille : 77.9 Ko type : pdf
	argumentaire sur la réforme de l'école taille : 39.0 Ko type : doc
	résultats élections internes.pdf taille : 34.5 Ko type : pdf
	Question d'actualité au Secrétaire d'Etat à la Coopéraion sur le sommet de la Francophonie taille : 67.8 Ko type : pdf
	Intervention d'Henriette MARTINEZ lors de la discussion du projet de loi relatif au Grenelle de l'Environnement taille : 1.2 Mo type : pdf
	Discours d'ouverture lors du petit déjeuner sur la Tuberculose avec Avocats pour la santé dans le Monde taille : 38.5 Ko type : doc
	intervention d'Henriette MARTINEZ lors du colloque sur le paludisme taille : 38.0 Ko type : doc
	intervention d'Henriette MARTINEZ lors du lancement de la campagne des OMD taille : 32.5 Ko type : doc
	Proposition de loi relative à l'aide active à mourir taille : 201.2 Ko type : pdf
	discours d'Henriette MARTINEZ devant le parlement européen sur la coopération et l'aide au développement taille : 80.1 Ko type : pdf
	Question orale sur la gestion des cours d'eau de montagne - mardi 24 juin 2008 taille : 46.1 Ko type : pdf
	Question d'actualité au Ministre de l'Intérieur sur les enfants disparus taille : 86.3 Ko type : pdf
	l'Appel au Président Colombien pour la libération des otages taille : 209.8 Ko type : pdf